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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SPORT SUD
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LE TEMPS DES LOISIRS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TEMPS DES LOISIRS
SPORT SUD S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1374056
Date de dépôt :
09/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/10/1996

Présentation de la marque LE TEMPS DES LOISIRS

Déposée le 9 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) SPORT SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE TEMPS DES LOISIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPORT SUD domicilié(e) 2 & 4, avenue de la Cerisaie, Platanes 304, 94266 FRESNES CEDEX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN. - France.

La marque LE TEMPS DES LOISIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1374056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TEMPS DES LOISIRS est expirée depuis le 9 octobre 1996.

SPORT SUD a également déposé les autres marques suivantes : TEAM FIVE SPORTING WEAR , SKI BEST


SPORT SUD S.A. (Société Anonyme) - 2 & 4, avenue de la Cerisaie, Platanes 304, 94266 FRESNES CEDEX. - France


CABINET WEINSTEIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11

Inscription le 9 octobre 1991 - Transmission de propriété n°56761 - Publication au BOPI 1991-10-09

Inscription - Transmission de propriété n°46245 - Publication au BOPI

Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].